MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : point-graff.shop Les informations suivantes :
1. Bulletin légales :
Le point-graff.shop est l’unique propriété de Auto entrepreneur Diais, qui l’édite.
Auto entrepreneur Diais – Num. de Téléphone : 0766048546
43 Square General John’S Wood 35700 Rennes
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 819 971 979 00011
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 23819971979
Adresse email : pointgraffshop@gmail.com
Le Fabriquant du site internet : Diais Sophie
Directeur de publication : Diais Sophie
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de la publication : pointgraffshop@gmail.com
Le Développeur est : Diais Sophie
Comment entrer en contact avec le Webmaster : pointgraffshop@gmail.com
Hebergeur : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Ces mentions ont été générées via le générateur de mentions légales
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : point-graff.shop est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant point-graff.shop regroupe plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site point-graff.shop. Le site point-graff.shop est mis à jour de façon régulière par Diais Sophie .
Diais Sophie s’efforce de prescrire sur le site web point-graff.shop des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet point-graff.shop est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, point-graff.shop se dévouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, point-graff.shop ne saurait être désigné comme responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
Diais Sophie est propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
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5. Liens hypertextes & cookies :
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